Travaux du Sénat
Auditions du 5 février 2013
Auditions de personnalités qualifiées dans les domaines de la sociologie, de l’anthropologie et de la psychiatrie :
- à 14 h 30 : Mme Irène Théry, sociologue, directrice d’études à l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS) ;
- à 15 h 30 : Mme Françoise Héritier, anthropologue et ethnologue, professeur honoraire au collège de France ;
- à 16 h 30 : M. Stéphane Nadaud, pédopsychiatre ;
- à 17 h 30 : M. Pierre Lévy-Soussan, pédopsychiatre et psychanalyste.
Audition du 6 février 2013
Auditions des représentants des associations de défense des droits des personnes homosexuelles et des familles homoparentales et des associations de défense des droits des enfants
- à 14 h 30 : Interassociative lesbienne, gaie, bi et trans (inter–LGBT) – M. Nicolas GOUGAIN, porte-parole
- à 15 h 30 : Association des parents et futurs parents gays et lesbiens (APGL) – M. Dominique Boren, co-président, Mme Marie-Claude Picardat, co-présidente, et Mme Fathira Acherchour, porte‑parole
- à 16 h 30 : Association "La voix de l’enfant" – Mme Martine Brousse, déléguée générale
- à 17 h 30 : Association "Enfance et Partage" – Mme Christiane Ruel, présidente, et Mme Isabelle Guillem, secrétaire générale
Auditions du 07 février 2013
- 9 h 30 - Union nationale des associations familiales (UNAF) - M. François Fondard, président, Mme Guillemette Leneveu, directrice générale, et Mme Claire Menard, chargée des relations parlementaires
- 10 h 30 - Confédération Nationale des Associations Familiales Laïques (CNAFAL) - M. Jean-Marie Bonnemayre, président, et Mme Marie-Odile Pelle Printanier, vice-présidente
- 10 h 30 - Union des Familles Laïques (UFAL) - M. Michel Canet, président, et M. Charles Arambourou, administrateur
- 10 h 30 - Confédération syndicale des Familles (CSF) - Mme Marie-Françoise MARTIN, présidente, et Mme Aminata Koné, secrétaire générale
- 11 h 30 - Confédération Nationale des Associations Familiales Catholiques (CNAFC) - M. Antoine Renard, président, Mme Clotilde Brunetti et M. Bernard Mantienne
- 11 h 30 - Familles de France - M. Henri Joyeux, président de la fédération nationale, M. Thierry Vidor, directeur général, et M. Patrick Chretien, secrétaire général
Mardi 12 février 2013 à 14 heures (Salle Clemenceau)
Auditions des représentants des cultes sur le projet de loi n° 344 (A.N., XIVe lég.) ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (sous réserve de son adoption et de sa transmission par l’Assemblée nationale) :
- à 14 h 00 : M. le Pasteur Claude Baty, président de la Fédération protestante de France
- à 15 h 00 : M. le Cardinal André Vingt-Trois, Cardinal Archevêque de Paris, président de la Conférence des évêques de France
- à 16 h 00 : M. le Grand Rabbin Gilles Bernheim, Grand Rabbin de France
- à 17 h 00 : M. Mohammed Moussaoui, président du Conseil français du culte musulman
- à 18 h 00 : Mme Marie-Stella Boussemart, présidente de l’Union bouddhiste de France
- à 19 h 00 : M. le Métropolite Emmanuel, président de l’Assemblée des évêques orthodoxes de France.
Mercredi 13 février 2013 à 15 heures 30 (Salle Clemenceau)
Auditions des personnalités qualifiées dans le champ de la psychanalyse sur le projet de loi n° 344 (A.N., XIVe lég.) ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (sous réserve de son adoption et de sa transmission par l’Assemblée nationale) :
- à 15 h 30 : M. Daniel SIBONY, psychanalyste et M. Jean-Pierre Winter, psychanalyste
- à 16 h 30 : Mme Elisabeth Roudinesco, historienne de la psychanalyse, directrice de recherche à l’Université de Paris VII, enseignante à l’École normale supérieure.
Jeudi 14 février 2013A. à 9 heures (Salle Médicis)
Auditions des personnalités qualifiées dans le champ de la philosophie
sur le projet de loi n° 344 (A.N., XIVe lég.) ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (sous réserve de son adoption et de sa transmission par l’Assemblée nationale) :
- à 9 h 00 : Mme Marie-Claude Riot, présidente, et Mme Thérèse Delacour, vice-présidente de la Fédération française des organismes autorisés pour l'adoption (FFOAA) ; M. Marc Lasserre, président du Mouvement pour l'adoption sans frontières (MASF) ; Mme Nathalie Parent, présidente d'Enfance et familles d'adoption
- à 10 h 30 : M. Thibaud Collin, philosophe
- à 11 h 30 : Mme Sylviane Agacinski, philosophe.
Auditions des personnalités qualifiées dans le domaine du droit sur le projet de loi n° 344 (A.N., XIVe lég.) ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (sous réserve de son
adoption et de sa transmission par l’Assemblée nationale) :
- à 14 h 30 : Mme Claire Neirinck, professeur à l’Université de Toulouse I Capitole
- à 15 h 30 : M. Daniel Borrillo, maître de conférences en droit privé à l’Université Paris Ouest et membre du centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux
- à 16 h 30 : M. Jean Hauser, professeur émérite de droit privé à l'Université Montesquieu Bordeaux IV
- à 17 h 30 : Mme Florence Millet, maître de conférences à l'Université de Cergy-Pontoise.